Approbation du procès verbal de la séance du CHSCT du 28 septembre 2009
Approbation du procès verbal de la séance du CHSCT du 21 février 2011
C.A.R.S.A.T
Analyse et piste d’actions concernant le rapport de synthèse du groupe relatif a l’enquête, conditions et sens du travail en Service Social de la CARSAT Rhône-Alpes (annexe)
Organisation de l'enquête dans le secteur de la Production CNPI de la DSI dans le cadre du dossier de Madame C.
SERVICE MEDICAL
Consultation sur l’extension de la gestion par lots des demandes d’ETM (annexe déjà remise)