CONSEIL D’ADMNISTRATION DU 12 JUILLET 2012
Ordre du jour du CA du 12 Juillet 2012
INFORMATIONS DU PRESIDENT
INFORMATIONS DU DIRECTEUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 14 MAI 2012
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE LA COMMISSION REGIONALE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DU 27 MARS 2012
OBSERVATIONS SUR LES PROCES-VERBAUX
• Commission d'Action Sanitaire et Sociale du 5 avril 2012
• Commission d’Action Sanitaire et Sociale des 3 et 24 mai 2012
• Commission d’Action Sanitaire et Sociale des 13 et 20juin 2012
• Commission Retraite et Pénibilité du 26 avril 2012
• Commission des Pénalités du 21 mai 2012
• Commission des Pénalités du 18 juin 2012
• Commission des Marchés du 26 juin 2012
POSTE DE DIRECTEUR GENERAL DE LA CARSAT RHONE-ALPES - Avis du Conseil d’Administration sur la candidature présentée par les Caisses Nationales
APPROBATION DES COMPTES 2011 DE LA CARSAT RHONE-ALPES
Compte-rendu de la réunion du 5/07/2012 des Chefs de File pour l’examen préalable des comptes
ACTION SOCIALE - MESURES D‘ASSOUPLlSSEMENT AU PLAN D'ECONOMIES
(Le rapport sera transmis aprés la réunion de la CASS du 5 Juillet 2012)
PARTICIPATION DE LA CARSAT A L’OPERATION TRAIN DU BIEN VIEILLIR ORGANISEE PAR LA CNAV (ANNEXE)
CPG ATMP - AVENANT 2012 (ANNEXE)
QUESTIONS DIVERSES
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