Les CHSCT de l'année 2012

• CHSCT du 16 janvier 2012
• CHSCT du 23 février 2012
• CHSCT du 26 mars 2012
• CHSCT du 26 avril 2012
• CHSCT du 25 juin 2012
• CHSCT du 24 septembre 2012
• CHSCT du 25 octobre 2012
• CHSCT du 17 décembre 2012

CHSCT du 26 Mars 2012

• Ordre du Jour
• PV du CHS

 

 

 

 

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Ordre du Jour

C.A.R.S.A.T

• Plan de prévention 2012 (annexe)
• Présentation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels au sein de la CARSAT (annexe)
• Consultation sur la réorganisation de l’échelon du Service Social de Lyon Rhône (annexe)
• Information sur le projet de service du Service Social (annexe)
• Information sur le projet de déménagement du Service Social de Roanne (annexe)
• Consultation sur le projet de service de DOSICAR (annexe)
• Consultation de l'harmonisation des pratiques d’accueil des Agences Retraite (annexe)

SERVICE MEDICAL

• Plan de prévention 2012 (annexe)
• Présentation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels au sein du Service Médical Régional (annexe)
• Consultation sur le projet de réaménagement des sites de Savoie - site d’Aix les Bains (annexe)

C.A.R.S.A.T et SERVICE MEDICAL

• Rapport d’Activité concernant l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail (annexe)
• Rapport des médecins (annexe)
• Bilan des AT (annexe)
• Visites du CHSCT
• Service Médical de Vienne (annexe)
• Point sur les travaux
• Information du Directeur
• Questions Diverses
• Fixation de la date de la prochaine réunion

 

 

 

 

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PV du CHS

 

 

CHSCT du 23 Février 2012

• Ordre du jour

 

 

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PV

• Approbation du procès verbal de la séance du CHSCT du 28 septembre 2009
• Approbation du procès verbal de la séance du CHSCT du 21 février 2011

C.A.R.S.A.T

• Analyse et piste d’actions concernant le rapport de synthèse du groupe relatif a l’enquête, conditions et sens du travail en Service Social de la CARSAT Rhône-Alpes (annexe)
• Organisation de l'enquête dans le secteur de la Production CNPI de la DSI dans le cadre du dossier de Madame C.

SERVICE MEDICAL

• Consultation sur l’extension de la gestion par lots des demandes d’ETM (annexe déjà remise)

C.A.R.S.A.T et SERVICE MEDICAL

• Visites du CHSCT
• Service Médical de Vienne (annexe)
• Service Médical de Jean Mace (annexe)
• Fonctionnement du CHSCT
• Information du Directeur
• Questions Diverses
• Fixation de la date de la prochaine réunion

CHSCT du 16 Janvier 2012

• Ordre du jour

 

 

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PV

• Approbation du procès verbal de la séance du CHSCT du 4 novembre 2010
• Approbation du procès verbal de la séance du CHSCT du 28 mars 2011
• Approbation du procès verbal de la séance du CHSCT du 22 avril 2011

C.A.R.S.A.T

• Information sur le plan d’actions mis en place à la Direction des Risques Professionnels et de la Santé au Travail (annexe)
• Précisions concernant le plan d’actions mis en place au Service Social de Grenoble présenté initialement lors de la restitution de l’expertise
• Courrier de Madame C (annexe)

SERVICE MEDICAL

• Consultation sur l’extension de la gestion par lots des demandes d’ETM (annexe)

C.A.R.S.A.T et SERVICE MEDICAL

• Bilan des AT (annexe)
• Rapport de visite du CHSCT du 15 novembre 2011 - DRSM la Tour du Pin (annexe)
• Rapport de la visite du CHSCT du 16 novembre 2011 – Service tarification (recours gracieux) et CADI (annexe)
• Point sur les travaux

Questions diverses :

• Service social de Bourgoin Jallieu
• Programmation des visites du CHSCT
• Formation des élus (RPS)
• Agences Retraite de Vénissieux et d’Annecy
• Information du Directeur
• Fixation de la date de la prochaine réunion